Pour l'exploitant de l'équipement.
Les stimulateurs cardiaques, défibrillateurs implantables (DAI) et prothèses contenant des piles lithium peuvent exploser à haute température, endommageant le four et projetant des fragments. L'article R2213-15 du CGCT impose la levée du doute sur la présence de tout implant susceptible de provoquer une explosion avant la crémation. Un certificat médical attestant l'absence d'implant dangereux doit accompagner chaque dossier. Certains centres ont recours à un détecteur de métal pour confirmer.
La réglementation impose une température minimale de 800 degrés C en chambre primaire de combustion pour garantir la destruction complète des matières organiques. La chambre secondaire (post-combustion) doit maintenir 850 degrés C pendant au moins 2 secondes pour assurer la destruction des dioxines et des furannes. Enregistrer en continu les températures des deux chambres ; tout cycle ne satisfaisant pas ces conditions doit être signalé dans le registre d'exploitation et une investigation technique déclenchée.
La réglementation funéraire (article R2213-34 du CGCT) impose la traçabilité individuelle du défunt à chaque étape : identification à la réception, présence d'un identificateur résistant au feu placé avec le défunt pendant la crémation, collecte des cendres dans l'urne nominative. Ne jamais crématiser deux corps simultanément dans le même four. Le registre de crémation doit mentionner l'heure de début, l'heure de fin et le numéro de four pour chaque crémation.
Pour le technicien qui intervient.
La réglementation impose une température minimale de 800 degrés C en chambre primaire de combustion pour garantir la destruction complète des matières organiques. La chambre secondaire (post-combustion) doit maintenir 850 degrés C pendant au moins 2 secondes pour assurer la destruction des dioxines et des furannes. Enregistrer en continu les températures des deux chambres ; tout cycle ne satisfaisant pas ces conditions doit être signalé dans le registre d'exploitation et une investigation technique déclenchée.
Les briques réfractaires de la chambre de combustion sont soumises à des cycles thermiques sévères (froid à 800 degrés C en 30 minutes, plusieurs fois par jour). Inspecter l'état des réfractaires tous les 6 mois : absence de fissures traversantes, de décollements ou d'effritements. Un réfractaire fissuré laisse passer les gaz chauds vers l'enveloppe extérieure et peut provoquer un incendie. La durée de vie typique des réfractaires est de 500 à 1 500 cycles selon la qualité et l'utilisation. Planifier le remplacement avant la fin de vie théorique.
Les crémations humaines libèrent du mercure provenant des amalgames dentaires (estimation : 1 à 3 g de mercure par crémation). Les installations de crémation doivent être équipées d'un système de rétention du mercure (filtre au charbon actif, laveur de gaz) conforme à la valeur limite de l'arrêté du 28 janvier 2010 (< 0,05 mg/m3). Contrôler le taux de saturation du filtre à charbon actif tous les 3 mois. Les résidus de filtre contenant du mercure sont des déchets dangereux (code 19 01 07).
Pour le responsable / gestionnaire.
L'exploitation d'un crématorium est soumise à l'autorisation préfectorale (article R2223-75 du CGCT) et à l'agrément du ministre chargé des collectivités territoriales. Le four de crémation doit être conforme à la norme NF EN 15875 et respecter les valeurs limites d'émissions de l'arrêté du 28 janvier 2010 pour les installations de crémation : CO < 50 mg/m3, NOx < 400 mg/m3, SO2 < 50 mg/m3, dioxines/furannes < 0,1 ng/m3 TEQ. Les mesures d'émission annuelles sont obligatoires par un organisme accrédité.
Les crémations humaines libèrent du mercure provenant des amalgames dentaires (estimation : 1 à 3 g de mercure par crémation). Les installations de crémation doivent être équipées d'un système de rétention du mercure (filtre au charbon actif, laveur de gaz) conforme à la valeur limite de l'arrêté du 28 janvier 2010 (< 0,05 mg/m3). Contrôler le taux de saturation du filtre à charbon actif tous les 3 mois. Les résidus de filtre contenant du mercure sont des déchets dangereux (code 19 01 07).
Pour l'auditeur et le contrôle de conformité.
L'exploitation d'un crématorium est soumise à l'autorisation préfectorale (article R2223-75 du CGCT) et à l'agrément du ministre chargé des collectivités territoriales. Le four de crémation doit être conforme à la norme NF EN 15875 et respecter les valeurs limites d'émissions de l'arrêté du 28 janvier 2010 pour les installations de crémation : CO < 50 mg/m3, NOx < 400 mg/m3, SO2 < 50 mg/m3, dioxines/furannes < 0,1 ng/m3 TEQ. Les mesures d'émission annuelles sont obligatoires par un organisme accrédité.